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Réponses de la Commission européenne

aac-europe / Recommandations

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCM-CCA concernant l’harmonisation des exigences en matière de bien-être animal applicables aux importations afin d’assurer des conditions de concurrence équitables

juillet, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à l’Avis conjoint des Comités consultatifs sur le plafond des aides d’État de minimis et les mécanismes de crise dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture

juillet, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA concernant l’intégration de l’aquaculture dans la taxonomie de l’UE pour l’investissement durable

juillet, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur les niveaux de contaminants industriels dans l’aquaculture et les changements climatiques

mai, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse du commissaire chargé de la Pêche et des Océans à la lettre de l’Inter-CC concernant le Conseil européen des océans

mai, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur le rapport d’évaluation à mi-parcours des orientations stratégiques et des plans stratégiques pluriannuels

mars, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur les statistiques européennes de la pêche et de l’aquaculture

février, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur l’élevage de l’esturgeon et la CITES

février, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA concernant la situation d’urgence relative au crabe bleu en Italie

février, 2026 / Réponses de la Commission européenne

Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur le variant délété dans la RHP du virus de l’anémie infectieuse du saumon

février, 2026 / Réponses de la Commission européenne
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