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Catégorie : Recommandations

Recommandation du CCA concernant le test de résistance de la directive « Oiseaux » et de la directive « Habitats »

septembre 2, 2026   /   Recommandations, Recommendations   /   Tags: directive « Oiseaux » et de la directive « Habitats », natura 2000, prédateurs

Le CCA a publié une Recommandation concernant le test de résistance de la directive « Oiseaux » et de la directive « Habitats ».

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Réponse de la Commission européenne à la lettre du CCA sur l’aquaculture biologique

août 24, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Réponse de la Commission européenne à la recommandation du CCA visant à jeter les bases du bien-être des animaux aquatiques dans la législation de l’UE

août 24, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Recommandation du CCA concernant les vaccins autogènes

juillet 28, 2026   /   Recommandations   /   Tags: maladies, Règlement relatif aux médicaments vétérinaires, résistance aux antimicrobiens, santé animale, vaccins

Le CCA a publié une Recommandation concernant les vaccins autogènes.

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Recommandation du CCA concernant la loi sur les océans

juillet 27, 2026   /   Recommandations   /   Tags: Aménagement du territoire maritime, Loi sur les océans, Pacte pour les océans, réforme de la politique aquacole

Le CCA a publié une recommandation concernant la loi sur l’océan.

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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCM-CCA concernant l’harmonisation des exigences en matière de bien-être animal applicables aux importations afin d’assurer des conditions de concurrence équitables

juillet 17, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Réponse de la Commission européenne à l’Avis conjoint des Comités consultatifs sur le plafond des aides d’État de minimis et les mécanismes de crise dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture

juillet 15, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Lettre du CCA sur l’aquaculture biologique

juillet 9, 2026   /   Correspondances   /   Tags: aquaculture biologique

Le groupe de travail 3 du CCA a adressé une lettre concernant l’aquaculture biologique à la DG MARE.

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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA concernant l’intégration de l’aquaculture dans la taxonomie de l’UE pour l’investissement durable

juillet 9, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Recommandation du CCA concernant l’évaluation de la politique commune de la pêche

juin 16, 2026   /   Recommandations, Recommendations   /   Tags: aquaculture, Politique commune de la pêche

Le CCA a publié une recommendation sur la politique commune de la pêche.

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