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Catégorie : Recommandations

Avis conjoint des Comités consultatifs sur le plafond des aides d’État de minimis et les mécanismes de crise dans les secteurs de la pêche et de l’aquaculture

avril 27, 2026   /   Rapports   /   Tags: aide publique, aquaculture, pêche

Le CCA, le MEDAC, le NSAC, le SWWAC et le NWWAC ont publié une recommandation commune concernant le plafond des aides d’État de minimis et les mécanismes de crise pour […]

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Recommandation du CCA concernant la protection de l’aquaculture dans le cadre de la révision prévue de la directive-cadre sur l’eau

avril 14, 2026   /   Recommandations   /   Tags: Aquaculture, Directive-cadre sur l'eau

Le CCA a publié une Recommandation concernant la protection de l’aquaculture dans le cadre de la révision prévue de la directive-cadre sur l’eau.

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Lettre du CCA à M. Costas Kadis concernant la prise en compte de l’aquaculture en eaux intérieures et du bien-être animal dans le Pacte pour les océans et au sein du Conseil des océans

mars 17, 2026   /   Correspondances

Le CCA a adressé une lettre à M. Costas Kadis concernant la prise en compte de l’aquaculture en eaux intérieures et du bien-être animal dans le cadre du Pacte pour […]

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Lettre Inter-CC adressée à M. Costas Kadis concernant le Conseil européen des océans

mars 17, 2026   /   Correspondances

Plusieurs conseils consultatifs ont adressé une lettre à M. Costas Kadis concernant le Conseil européen des océans.

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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur le rapport d’évaluation à mi-parcours des orientations stratégiques et des plans stratégiques pluriannuels

mars 10, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Note d’information du CCA sur les défis auxquels est confronté le secteur des mollusques bivalves et les moyens d’y faire face

février 24, 2026   /   Correspondances   /   Tags: bivalve, changement climatique, eau, élevage, mollusque, moules

Le CCA a rédigé une note d’information sur les défis auxquels est confronté le secteur des mollusques bivalves et les moyens d’y faire face.

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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur les statistiques européennes de la pêche et de l’aquaculture

février 23, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur l’élevage de l’esturgeon et la CITES

février 16, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA concernant la situation d’urgence relative au crabe bleu en Italie

février 16, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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Réponse de la Commission européenne à la Recommandation du CCA sur le variant délété dans la RHP du virus de l’anémie infectieuse du saumon

février 4, 2026   /   Réponses de la Commission européenne
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